Audits externes aux États-Unis : Exigences en matière d’audit pour les sociétés aux États-Unis et principes comptables généralement reconnus (PCGR) pour les sociétés fermées et publiques.
Aux États-Unis, les entreprises privées sont soumises à moins d’obligations de divulgation en matière d’audits externes que les entreprises cotées en bourse, de sorte que leurs normes d’audit sont moins strictes.
Les petites entreprises privées, par exemple, ne sont pas soumises à l’examen de la Securities and Exchange Commission (SEC), l’une des nombreuses agences qui fixent les normes applicables aux entreprises publiques. Les régulateurs comptables tentent maintenant de résoudre le déséquilibre entre l’augmentation de la divulgation par les petites entreprises et l’augmentation des charges pour les propriétaires de petites entreprises dans le cadre de règles de déclaration plus strictes.
Audits externes aux Etats-Unis et cadre comptable.
Le cadre d’information financière pour les petites et moyennes entités est un nouvel outil destiné aux petites entreprises qui ne sont pas tenues de respecter les PCGR. Il a été élaboré avec la participation de la National Association of State Boards of Accountancy et publié par l’American Institute of Certified Public Accountants. Cet outil fournit aux propriétaires de petites entreprises un processus étape par étape pour choisir un cadre comptable. La structure de cet outil est similaire à celle des normes GAAP, mais il n’aborde pas certaines des questions brûlantes auxquelles le PCC est actuellement confronté.
Que sont les principes comptables généralement reconnus (PCGR) et comment s’appliquent-ils aux audits externes aux États-Unis ?
Les principes des PCGR sont utilisés pour déterminer votre actif et votre passif. Ils tiennent compte de divers facteurs qui influent sur vos rapports financiers et votre santé. Les principes GAAP sont applicables aux entreprises publiques et privées, mais pour des raisons différentes.
- Les sociétés cotées en bourse doivent fournir des états financiers vérifiés, conformes aux PCGR, à des fins de vérification externe. Les sociétés privées peuvent être soumises aux PCGR afin de satisfaire certains actionnaires ou prêteurs.
- De nombreuses entreprises privées ne publient pas d’états financiers audités. Ils cherchent avant tout à minimiser les impôts, et préparent donc principalement des états financiers et des déclarations fiscales non vérifiés.
Les petites entreprises dont les états financiers ne sont pas conformes aux PCGR les prépareront très probablement sur la base de l’impôt en espèces ou de la comptabilité de caisse modifiée.
En ce qui concerne l’audit externe, les entreprises privées peuvent opérer sur des marchés de niche qui nécessitent des informations comptables spécialisées, qui ne sont pas conformes aux GAAP mais plus utiles pour les initiés du secteur. Si les cadres de la base fiscale et de la base de trésorerie exigent moins d’informations, ils sont généralement moins coûteux et nécessitent moins de mesures complexes.
- Les exigences en matière d’audits externes aux États-Unis pour les options d’achat d’actions des employés sont un exemple de la manière dont les PCGR peuvent rendre les sociétés privées plus complexes. Le passage du FASB à une comptabilité basée sur la juste valeur a conduit à l’obligation pour les employés de déclarer les options sur actions (également appelées bons de souscription) à leur juste valeur.
- La valeur intrinsèque d’un warrant, qui correspond à la différence entre le cours de l’action et le prix d’exercice, est un élément majeur de la détermination de sa juste valeur.
- Les entreprises privées ne disposent généralement pas de ces informations car il n’y a pas de marché pour leurs actions. La seule façon d’évaluer les bons de souscription en circulation est d’utiliser des modèles d’évaluation compliqués ou d’engager des experts en évaluation.
Conseil privé
Le Financial Accounting Standards Board (FASB), a publié par le passé des normes GAAP pour les entreprises publiques et à but non lucratif. Les entreprises privées pouvaient utiliser la norme GAAP si elles avaient besoin d’un cadre comptable. Cela s’est toutefois traduit par des coûts comptables plus élevés pour les petites entreprises privées et une complexité accrue.
Le FASB a réagi en créant le Private Company Council (PCC). Il a été créé pour identifier les domaines dans lesquels les exigences des GAAP des sociétés publiques ne sont pas pertinentes ou sont contre-productives pour les sociétés privées et pour apporter les modifications nécessaires.
Hypothèse d’entité économique.
Il existe deux types d’opérations commerciales : les opérations individuelles et les opérations personnelles. Les principes comptables vous permettent de les garder séparés.
- Hypothèse de l’unité monétaire : Toute la monnaie est mesurée en dollars américains, sans tenir compte de l’inflation.
- Hypothèse relative à la période de temps : Les états financiers doivent clairement identifier un mois et un jour de début ainsi qu’un mois et un jour de fin et une année.
Principe des coûts
Elle est basée sur le montant que vous avez dépensé pour acquérir l’actif au moment initial. Il ne reflète pas une augmentation ou une diminution de la valeur.
Principe de divulgation complète
Les investisseurs et les prêteurs devraient disposer d’une description de tout impact financier potentiel sur leurs états financiers, y compris les violations de données ou les poursuites judiciaires.
Principe de continuité d’exploitation
Sur la base du rapport entre votre actif et votre passif, les comptables décideront si votre entreprise peut continuer à fonctionner.
Principe d’appariement
Il est important de faire correspondre les recettes et les dépenses. Les paies doivent être alignées sur les employés qui ont travaillé, et non sur le moment où ils ont été payés. Par exemple, les primes doivent être déclarées pour l’année où elles ont été promises et non pour l’année suivante.
Principe de la reconnaissance des revenus
Cela est conforme au principe de correspondance, car vous devez déclarer les recettes pour la période où vous avez achevé un projet et non lorsque vous êtes payé. Les recettes peuvent inclure la promesse de paiement, même si le paiement n’a pas encore été effectué.
Matérialité
Vous pouvez dépenser un achat de technologie pour toute l’année où vous le faites, plutôt que de répartir le coût sur plusieurs années. Cela fait partie de l’information financière. Cela signifie que les dollars sont arrondis au nombre entier le plus proche, plutôt que d’être divisés en fractions.
Conservatisme
Ce principe exige que vous teniez compte de toute perte ou de tout gain net, sur la base des résultats possibles. Il s’agit d’une question importante pour l’information financière en matière de cybersécurité, car les violations de données sont une question de « quand » et non de « si ». Mais, le principe comptable inclut également la vraisemblance du coût. Le maintien d’une position privilégiant la cybersécurité renforce votre position.
Quand faut-il appliquer les PCGR ?
Les entreprises privées peuvent supposer que leurs exigences en matière d’information financière seront différentes de celles des entreprises cotées en bourse.
- De nombreuses start-ups et autres entreprises privées se tournent vers des institutions de services financiers ou des investisseurs pour les aider à développer leurs activités. L’information financière basée sur les GAAP est un moyen de donner confiance à votre entreprise ainsi qu’aux audits externes aux États-Unis.
- Des audits externes aux États-Unis pourraient en même temps prouver la stabilité financière si vous êtes l’une de ces entreprises avant que quelqu’un ne vous accorde un prêt.
Comment la cybersécurité affecte-t-elle les états financiers audités lors des audits externes aux États-Unis ?
Vous avez pris la décision d’appliquer les PCGR dans votre entreprise. Vous devez maintenant comprendre comment traduire les risques de cybersécurité en états financiers.
- Les entités publiques doivent signaler toute violation de cybersécurité dès que possible, selon l’interprétation de la SEC de février 2018.
- La SEC a spécifiquement noté que si l’exposition des entreprises aux systèmes en réseau et leur dépendance à leur égard ont augmenté, il en va de même des risques associés et de la fréquence des incidents de cybersécurité. Les audits externes aux États-Unis vous permettront d’améliorer les choses et constitueront une assurance supplémentaire pour les affaires de votre entreprise.
- Des approches solides axées sur la sécurité réduisent la probabilité de violation des données, de sorte que les états financiers peuvent être plus sûrs que la protection des données. Les audits externes aux Etats-Unis vous permettent de donner confiance aux investisseurs ou aux institutions financières concernant vos actifs.
Les entités publiques doivent divulguer les risques de cybersécurité et les incidents de cybersécurité. Dans le même temps, les audits externes aux États-Unis fournissent une ligne directrice aux entreprises privées sur la façon d’évaluer les risques de cybersécurité et d’évaluer les pertes potentielles.
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